Sécurité et mise en conformité des bâtiments - Référentiel

Cette Thématique en ligne vous permet d’accéder à près de 1000 références (extraits de Codes, décrets, arrêtés, circulaires, DTU, CPT, normes) comprenant 801 documents en texte intégral (dont 320 normes) dans les thèmes suivants :

• - Sécurité incendie (Réglementation applicable aux habitations, aux ERP, aux locaux d’activité, aux IGH, etc.)

• - Accessibilité handicapés (accessibilité des ERP, des logements, des voiries et des transports, etc.)

• - Qualité de l'air intérieur (Amiante, radon, aération et ventilation, etc.)

• - Sécurité des installations électriques (Règles applicables dans les habitations, les ERP, etc.)

• - Qualité de l'eau (traitement de l’eau, légionellose, etc.)

• - Sécurité des circulations (ascenseurs, monte-charges, escaliers, garde-corps, etc.)

• - Règles techniques et de sécurité des installations gaz (gaines, tuyaux, évacuation des produits de combustions, etc.)

• - Performance énergétique et réglementation thermique des bâtiments

• - Diagnostics immobiliers (DPE, Assainissement, plomb, etc.)

• - Cadre juridique de la construction (santé et sécurité au travail, déchets de chantier, etc.)

• - Salubrité et habitabilité des locaux (lutte contre l’insalubrité des locaux, aides financières, etc.)

• - Prévention des risques naturels et technologiques (risques sismiques, technologiques, etc.)

• - Termites et insectes xylophages (dispositions réglementaires, protection des constructions, etc.)

• - Isolation thermique

• - Performance environnementale des bâtiments (gestion durable de l’eau, confort acoustique, etc.)

• - Maintenance et entretien du bâtiment

• - Réglementation et dispositions applicables aux DOM-TOM

Vous pourrez consulter les types de références suivants :

• - Extraits de Codes

• - Règlement de sécurité incendie dans les ERP

• - Autres textes législatifs et réglementaires

• - DTU - NF DTU (Documents Techniques Unifiés)

• - Normes

• - CPT - Documents généraux d'Avis Techniques

• - Règles de l'Art Grenelle Environnement 2012 - Programme PACTE

• Règles et recommandations professionnelles

• - Cahiers du CSTB

Le référentiel est actualisé en continu, au rythme des évolutions technico-réglementaires de la Thématique « Sécurité et mise en conformité des bâtiments ».