Le BIM sous l'angle du droit
Pratiques contractuelles et responsabilités
Le recours au BIM a modifié les pratiques contractuelles traditionnelles des marchés de maîtrise d’œuvre et de travaux.
Quelles sont aujourd’hui les solutions juridiques qui permettent de concilier l’évolution des technologies avec les contraintes des opérations de construction, publiques et privées ?
Maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et entreprises trouveront ici des solutions pratiques pour adapter leurs contrats. Pointant les conséquences de l’adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles, les deux avocates fournissent en détail tous les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels correspondant à chacune des phases de préparation et d’exécution d’une opération de construction.
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Anne-Marie Bellenger et Amélie Blandin proposent ici des solutions pratiques pour que les acteurs d’un projet, maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et entreprises, puissent adapter leurs contrats.
À cette fin, ces deux avocates spécialisées mettent en exergue les conséquences induites par l’adoption du BIM sur les pratiques contractuelles traditionnelles et, pour chacune des phases de la préparation puis de l’exécution d’une opération de construction, elles donnent les conseils nécessaires pour rédiger les documents contractuels.
« Anne-Marie BELLENGER et Amélie BLANDIN proposent une approche pragmatique aux questions que soulève le BIM au regard du droit.
Grâce à leur talent pédagogique associé à leur fine connaissance de la théorie du droit, mais aussi de la vraie vie du monde de la construction, de la réalité des projets et des chantiers comme des litiges et des accords, elles nous montrent notamment dans ce livre que le droit n’est pas une discipline ingrate et inabordable mais, au contraire, un outil au service du projet.
Une fois les règles du jeu débattues, fixées et acceptées par tous en connaissance de cause, on peut se consacrer au projet et à sa construction, le BIM comme le droit n’étant que des moyens mis au service de notre action et de nos objectifs.
Suivant les conclusions du rapport Pican, on admettra que le BIM est appelé à être essentiellement contractuel, et non juridique : ce n’est pas la loi qui fixera un cadre unique et rigide mais, au contraire, le contrat qui devra prendre en compte les spécificités de chaque projet, avec son contexte et ses acteurs.
Tels qu’ils sont exposés dans les pages qui suivent en vue de leur application pratique au BIM, les principes de base du droit de la construction, de la commande et de la propriété intellectuelle permettront à chacun de définir sa place et de jouer son rôle avec confiance et enthousiasme. »
Olivier Celnik (extrait de la préface)
Avocates au Barreau de Paris, Amélie BLANDIN et Anne-Marie Bellenger accompagnent les maîtres d’ouvrage, les maîtres d’œuvre et les entreprises dans le montage, l’exécution et le suivi des opérations de construction, publiques et privées ; elles sont spécialisées dans la relation maîtrise d’ouvrage/maîtrise d’œuvre. Enseignantes au Master spécialisé BIM Ecole des Ponts/ESTP, elles sont également chargées de cours à l’ENSA de Belleville, à l’ESPT ainsi qu’en IUP et animent des formations sur le BIM au CSTB.
Editeur(s) : Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et Eyrolles
Auteur(s) : Anne-Marie Bellenger et Amélie Blandin
Collection : Livres BIM
Parution : Avril 2019
Edition : 2e
Nb de pages : 132
Format : 17 x 24 cm
Couverture : Broché
Intérieur : Bichromie
Type produit : Livre
Langue : Français
ISBN13 : 978-2-86891-697-6
EAN13 : 9782868916976
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