CCTP : recommandations et modèles de clauses
Structure du CCTP
Rédaction des clauses communes, dispositions générales et descriptifs des ouvrages
Exemples de clauses à télécharger sur batipedia.com
Un guide qui s’adresse aussi bien aux rédacteurs de CCTP qu’aux maîtres d’ouvrage qui les contrôlent.
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Le CCTP (Cahier des Clauses Techniques Particulières) est une transcription précise des besoins en termes techniques ; il détaille les prestations à réaliser et les matériaux mis en œuvre.
La qualité et la précision du CCTP permettront d’éviter des omissions, des litiges et de clarifier le contenu des prestations à la charge de chaque intervenant.
Ce guide offre au maître d’ouvrage un outil pour réaliser un strict contrôle des CCTP qu’il s’agisse de la vérification qualitative des ouvrages ou de l’examen de leur conformité aux documents contractuels.
Pour le maître d’œuvre, il constitue une aide précieuse à la rédaction, chaque partie du CCTP est explicitée et illustrée par de nombreux exemples de clauses adaptés à différents types de marchés et travaux : neuf, rénovation, réhabilitation, qu’ils soient réalisés en lot unique ou lots séparés.
Les auteurs attirent votre attention sur les points importants et les pièges à éviter.
Des modèles de clauses sont téléchargeables en complément sur le site www.batipedia.com
Editeur(s) : Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB)
Auteur(s) : Patrick Graber et Mario Spanu
Collection : Guide Pratique Droit & construction
Parution : Mars 2022
Edition : 3e
Nb de pages : 96
Format : 16 x 24 cm
Couverture : Broché
Intérieur : Quadri
Type produit : Livre
Langue : Français
ISBN13 : 978-2-86891-732-4
EAN13 : 9782868917324
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