Assainissement non collectif

Les principaux textes du cadre réglementaire national français sur les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif, sur les autorisations d’urbanisme, la mission de contrôle, le dossier de diagnostic technique, sur les avances remboursables… 

Une sélection des principales normes liées aux produits de l’ANC, à l’entretien des installations d’ANC, aux bases de calcul des structures (normes Eurocodes), aux marchés privés, aux installations électriques, à des méthodes d’essai… soit 98 références de normes dont 81 en texte intégral 

Le DTU 64.1 Dispositifs d’assainissement non collectif et le DTU 60.11 Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d’eaux pluviales 

Des guides techniques en accompagnement du SPANC. 

Une sélection de guides édités par le CSTB (Guides pratiques, Guides pratiques Développement durable, etc.)

Une sélection de Mémos chantier, fiches et plaquettes édités par l’AQC