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Assainissement non collectif

La Thématique en ligne Assainissement non collectif : le référentiel de l'assainissement non collectif complet à jour, la solution pour connaître la réglementation et vous accompagner dans votre mission !


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La Thématique en ligne Assainissement non collectif est un service d’information technico-réglementaire conçu pour répondre particulièrement aux besoins des Services Publics d’Assainissement Non collectif (SPANC). Elle s’adresse également aux professionnels du BTP chargés de réaliser les travaux d’installation ou de réhabilitation d’assainissement non collectif. 

Ce service couvre toutes les étapes et les thématiques de l’ouvrage qu’est l’assainissement non collectif : conception, mise en œuvre, entretien / maintenance, contrôles, dysfonctionnement / sinistres/risques, fonctionnement, assurance, venteIl propose également les normes et les ressources liées aux produits et à la certification. 

La Thématique en ligne Assainissement non collectif est accessible depuis le portail BATIPÉDIA.

Ce service en ligne est un outil de travail proposant un accès de plus de 183 références de textes dont 133 textes de référence en texte intégral et un contenu rédigé par des spécialistes pour comprendre et mieux intégrer les exigences réglementaires. 

La Thématique en ligne Assainissement non collectif met à votre disposition : 

Un référentiel technico-réglementaire : 
  • Les principaux textes du cadre réglementaire national françaissur les prescriptions techniques applicables aux installations d’assainissement non collectif, sur les autorisations d’urbanisme, la mission de contrôle, le dossier de diagnostic technique, sur les avances remboursables 

  • Une sélection des principales normes liées aux produits de l’ANC, à l’entretien des installations d’ANC, aux bases de calcul des structures (normes Eurocodes), aux marchés privés, aux installations électriques, à des méthodes d’essaisoit 98 références de normes dont 81 en texte intégral 

  • Le DTU 64.1 Dispositifs d’assainissement non collectif et le DTU 60.11 Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et d’eaux pluviales 

  • Des guides techniques en accompagnement du SPANC. 

Une Médiathèque composée d’une bibliothèque :  
  • Une sélection de guides édités par le CSTB (Guides pratiques, Guides pratiques Développement durable, etc.) 

  • Une sélection de Mémos chantier, fiches et plaquettes édités par l’AQC 

Un dossier spécialement rédigé par les experts du CSTB qui apporte une synthèse semestrielle des travaux normatifs portant sur l'assainissement non collectif.

Bénéficiez de toutes les fonctionnalités et outils du portail BATIPÉDIA pour consulter et exploiter les outils et le référentiel de la Thématique en ligne Assainissement non collectif.

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