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Performance énergétique des bâtiments neufs et existants – Référentiel

SERVICE EN LIGNE

Service d’information technico-réglementaire conçu pour aider les décideurs, les prescripteurs et les professionnels à rendre les bâtiments et les logements neufs et existants, économes en énergie.

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  • Référentiel

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Ce service couvre les thèmes suivants : 

• Efficacité énergétique 
• Performance énergétique 
• Économies d’énergie 
• Transition énergétique 
• Rénovation énergétique 
• Réglementation environnementale RE2020
• Réglementation thermique : RT 2012, RT existant, Réglementation spécifique DOM 
• Dispositifs de soutien 
• Solutions techniques traditionnelles et innovantes
• Choix et mise en œuvre des matériaux et des procédés 
• Étanchéité à l’air des bâtiments

Grâce à ce Reef Thématique accédez au référentiel technique et réglementaire puis consultez le texte intégral de la réglementation et des règles que vous devez respecter.

Disposez d’un référentiel technique et réglementaire sur l’efficacité, la performance et la rénovation énergétique complet et à jour. 

Plus de 1200 références en texte intégral.

Le référentiel technico-réglementaire est composé :

- Des principaux textes du cadre réglementaire européen sur l’efficacité et la performance énergétique des bâtiments ainsi que les outils normatifs qui en sont complémentaires ;

- Des principaux textes du cadre réglementaire national français (Loi Grenelle de l’environnement, Loi de transition énergétique, etc.) ;

- De l'intégralité de la RT 2012 applicable aux bâtiments neufs et la Réglementation thermique pour les bâtiments existants ;

- d'une sélection des principales normes liées au calcul de la performance énergétique des bâtiments, à l’efficacité énergétique, aux audits énergétiques, à la performance hygrométrique des bâtiments, à la performance thermique des bâtiments, à la performance thermique des fenêtres, portes et fermetures, à l’ergonomie des ambiances thermiques, aux composants et parois du bâtiment, aux ponts thermiques, aux systèmes de chauffage, à la ventilation des bâtiments, etc.

- Des textes qui régissent les différents labels énergétiques, le diagnostic de performance énergétique ;

- Des documents clés sur les dispositions financières favorisant la performance énergétique et les énergies renouvelables.

- Des DTU et CPT relatifs aux solutions traditionnelles et innovantes à mettre en œuvre ;

- Des documents du programme d’accompagnement des professionnels « Règles de l’Art Grenelle Environnement 2012 » permettant de réaliser des économies d’énergies dans le bâtiment et de réduire les émissions de gaz à effets de serre. Le programme met à jour les règles de l’art en vigueur aujourd’hui et propose des règles de l'art nouvelles en particulier pour ce qui concerne les travaux de rénovation.

Grâce à ce Reef Thématique disposez d'une sélection pertinente de textes indispensables qui vous permettront de répondre aux questions que vous vous posez :

• Quelles sont les mesures réglementaires à respecter pour réduire la consommation d'énergie des bâtiments neufs et existants ?

• Quels sont les dispositifs permettant de sensibiliser et d'informer les usagers sur leur consommation d'énergie et sur la performance énergétique des locaux qu'ils occupent ?

• Quels sont les dispositifs incitatifs et les aides financières pour réaliser les travaux d'amélioration énergétique, acquérir des matériaux et équipements plus performants et utiliser des énergies renouvelables ?

• Quelles solutions techniques et matériaux adopter selon les spécifications du projet de rénovation énergétique ?

Quel que soit l’objectif de rénovation énergétique visé (réalisation d’économies d’énergie, amélioration du confort thermique, etc.), vous disposez des ressources pour analyser l’existant et concevoir les travaux. 


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